Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARRE D'ART
ERIC COMTE SELECTIONS

Numéro de dépôt :
4647385
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
CARRE D\'ART de ERIC COMTE SELECTIONS

Présentation de la marque CARRE D'ART

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par ERIC COMTE SELECTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARRE D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est ERIC COMTE SELECTIONS domicilié(e) 5 Place de la Fontaine - 30210 - Cabrières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC COMTE SELECTIONS, Monsieur ERIC COMTE domicilié(e) 5 Place de la Fontaine - 30210 - Cabrières - France.

La marque CARRE D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647385.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE D'ART arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.

ERIC COMTE SELECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNA & COMTE SELECTION , BREAK THE GLASS


ERIC COMTE SELECTIONS - 5 Place de la Fontaine - 30210 - Cabrières - France


ERIC COMTE SELECTIONS, Monsieur ERIC COMTE - 5 Place de la Fontaine - 30210 - Cabrières - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; cacao ; boissons à base de cacao ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).